Conditions de vente de la MTVL


La commande.

Tous les vins sont disponibles par 1 bouteille.
La vente est sans obligation quantitative: à l'unité et par caisse de 2, 3, 6 ou 12 bouteilles. 
Vous pouvez panacher vos commandes et composer une caisse de 2, 3 ,6 ,12 bouteilles.
A réception de votre commande, nous vous confirmons celle-ci par e-mail.

Les stocks.

Tous les vins proposés sur notre site sont en stock dans notre cave. Le site est réactualisé systématiquement lors de la rupture d'un vin.
Si toutefois un vin venait à être en rupture de stock au moment de la réception de votre bon de commande, nous vous préviendrons dans les plus brefs délais (et vous proposerons un vin de qualité équivalente).
Nos offres sont sans engagement et sauf vente, dans la limite des stocks disponibles.

Les prix.

Les prix indiqués sont :
- au contenant : demi, bouteille
- en Euros : 6,55957 FF
- Toutes Taxes Comprises : TVA à 19,6% incluse
- Au départ de notre cave à Menerbes

Le règlement.

A réception de votre commande et de votre règlement, nous expédions les vins, suivant vos instructions.
Vous pouvez régler votre commande des façons suivantes :
- par chèque bancaire (France uniquement) à l'ordre de: MTVL, Place de l’horloge 84560 MENERBES.

- par paiement sécurisé en carte bancaire à distance. 
Le débit du montant de votre commande est effectué au moment de l'expédition
Nous acceptons : Visa, Mastercard

Inscrivez dans les champs prévus à cet effet le type de votre carte, le numéro, la date de validité de celle-ci, le nom du porteur ainsi que les chiffres inscrits au dos de la carte : voir bon de commande.
Une facture vous sera adressée au moment de l'encaissement et de l'expédition.
La confidentialité de ces informations est assurée
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et Liberté", la MTVL tient un fichier informatique de ses clients.
Chaque personne a un droit d'accès et de rectification aux informations concernant ce fichier. Ce dernier est strictement réservé à l'usage de  MTVL  et n'est communiqué à aucun organisme, quel qu'il soit, exception faite de la banque de la MTVL qui peut prendre connaissance de ces informations, en vue du règlement de la commande.
Les vins restent la propriété de de la MTVL jusqu'au règlement intégral des factures.

- par virement bancaire.
- Interdit aux moins de 18 ans


La vente est soumise au droit français. 
Toute contestation, à défaut d'entente amiable, est soumise à la compétence du Tribunal de Commerce d'Avignon, France.

SARL MTVL au capital de 7620 Euros - Siret: 41210731000028    TVA: FR03412107310 -

Retour de marchandise : 

En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, vous avez la possibilité de retourner, à vos frais, à l'adresse de la MTVL , place de l’horloge 84560 MENERBES, le produit dans un délai de sept jours à compter de la livraison, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale.